Le projet de santé témoigne de l’organisation et de la volonté des professionnels de santé de se coordonner, et de travailler autour d’axes de santé prioritaires afin de répondre aux besoins identifiés par les acteurs et les usagers pour organiser au mieux les parcours de santé.
Ainsi, le projet de santé prend la forme d’un document rédigé associant tous les acteurs de la santé et définissant les objectifs de la CPTS, ainsi que les actions retenues pour les atteindre, en particulier les missions prioritaires prévues par l’Accord Conventionnel Interprofessionnel. Il s’inscrit dans une logique de planification et de programmation des moyens.
La contractualisation avec l’ARS peut prendre la forme d’un projet de santé validé permettant de définir l’objet et des objectifs du projet, son périmètre géographique, les engagements de chacune des parties prenantes, les moyens consentis, les modalités de mise en œuvre, de suivi et d’évaluation. Un projet CPTS doit se faire en lien étroit avec l’ARS et l’Assurance-Maladie.